Cuvée Prébayon

SCEA Domaine du Bois des Dames, SCEA

Présentation de la marque Cuvée Prébayon

Déposée par voie électronique le 17 août 2016 par Domaine du Bois des DamesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée Prébayon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est Domaine du Bois des DamesTODO domicilié(e) 2600 Route de Cairanne - 84150 - VIOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 261 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE DU BOIS DES DAMES, Mme. BERNADETTE MEFFRE domicilié(e) 2600 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France.

La marque Cuvée Prébayon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Prébayon arrivera à expiration en date du 17 août 2026.

Domaine du Bois des Dames a également déposé les autres marques suivantes : La Cour des Abbesses , Domaine Dame Guilherme , DOMAINE DE DIEUMERCY , DOMAINE DE PREBAYON , DOMAINE DU BOIS DES DAMES , Domaine de la Monastiria , Domaine la Tour des Abbesses , VIGNOBLE DU DONJON DES DAMES , Domaine la Passion des Dames , Domaine la Bergerie du Petit Bois